Retour à PR Connect   FR  |  EN
Mentions légales

Mentions légales

projets recherche connect.fr est un service offrant à ses partenaires un mode d’authentification partagé permettant d’accéder à une palette d’applications partenaires.
Cela évite aux utilisateurs la multiplication des identifiants et mots de passe à retenir.

Éditeur

Le site projetsrechercheconnect.fr est édité par l’Agence nationale de la recherche (ANR), établissement public national à caractère administratif, ayant pour numéro de Siret 130 002 504 000 38, dont le siège est situé 86 rue Regnault 75013 Paris.
Contact :
Téléphone : 01 78 09 80 00
Adresse électronique : contact@projetsrechercheconnect.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site projetsrechercheconnect.fr est Madame Claire Giry, en qualité de présidente-directrice générale de l’Agence nationale de la recherche.

Hébergeur

Le site projetsrechercheconnect.fr est hébergé par la société Nexpublica France, dont le siège social est situé au 4-10 rue Mozart, 92110 Clichy (France).
Il peut être contacté par téléphone au +33 (0)1 44 04 50 50.
Son site web est le suivant : www.nexpublica.com.

Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel susceptibles d’être collectées sur ce site sont traitées conformément à la réglementation applicable en la matière notamment le règlement n° 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous pouvez consulter notre Politique de protection des données personnelles à l’adresse suivante : Données personnelles et cookies

Conditions d’accès et d’utilisation

L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'accès au site internet et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : tout ordinateur doté d'un navigateur internet standard et maintenu à jour (Edge, Firefox, Safari, Chrome). Par ailleurs, avant toute utilisation du site internet, l'utilisateur reconnaît s'être assuré que le navigateur utilisé permet un accès sécurisé au site.

Mise en garde générale

L'Agence nationale de la recherche remercie les utilisateurs du site de lui faire part d'éventuelles omissions, erreurs, proposition ou corrections, en adressant un courriel au webmestre du site.
De même, l'ANR ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l'utilisateur ou en cas d'indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique, quel qu'il soit).
Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas l'ANR ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site internet et des éventuelles pièces en téléchargement, comme de l'utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information.
En utilisant ce site, l'utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site est la propriété de l'ANR ou de ses auteurs et est utilisé avec leur autorisation.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'ANR est producteur.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de l’ANR est donc interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet, ou présent dans les documents en téléchargement, en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés. L'ANR s'engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des personnes à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'ANR.
L'ANR doit être informée préalablement à la mise en place d'un lien hypertexte en direction du site et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.